Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

Question n° 11013 posée par M. Philippe Madrelle

Création de postes de documentalistes dans l'enseignement secondaire

Réponse du ministère : Éducation

26/05/1995
Pertinence
Question n° 09228 posée par M. Philippe Nachbar

Enseignement secondaire : personnel

Réponse du ministère : Éducation

29/12/1994
Pertinence
Question n° 08380 posée par M. Roland Huguet

Accroissement des heures supplémentaires dans les établissements d'enseignement secondaire

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1994
Pertinence
Question n° 07144 posée par M. François Mathieu

Représentation de la fédération syndicale unitaire au Conseil économique et social de Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1994
Pertinence
Question n° 06794 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Enseignement des langues étrangères

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14630 posée par M. Paul Souffrin

Effectif des élèves

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/04/1991
Pertinence
Question n° 00207 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Pouvoirs des régions et agrandissement des lycées

La question a été retirée

09/06/1988
Pertinence
Question n° 10652 posée par M. Rodolphe Désiré

Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique

La question est caduque

09/05/1988
Pertinence