Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
724 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 676 trouvées
-
Question n° 13398 posée par M. Guy Allouche
Intégration scolaire des enfants handicapés
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 12905 posée par M. André Vézinhet
Scolarisation des enfants handicapés mentaux
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 12727 posée par M. Roger Besse
Scolarisation des enfants handicapés mentaux
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 12039 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Scolarisation des enfants handicapés mentaux
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 17853 posée par M. Jean-Paul Hugot
Situation fiscale des handicapés ayant un taux d'incapacité reconnu entre 40 p 100 et 80 p 100
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
-
Question n° 01954 posée par M. Marc Boeuf
Octroi de la prime à l'autonomie au logement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 24583 posée par M. Michel Rufin
Exonération des charges patronales : handicapés non bénéficiaires d'une allocation pour tierce personne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24010 posée par M. Rémi Herment
Handicap mental et tierce personne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17509 posée par M. Michel Alloncle
Conditions d'attribution de la carte d'invalidité pour les laryngectomisés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16473 posée par M. René Travert
Réduction des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence