Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 23964 posée par M. Alain Duffourg

Revalorisation des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23628 posée par M. Michel Bonnus

Revalorisation salariale destinée aux personnels des établissements médico-sociaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23629 posée par Mme Monique de Marco

Prise en compte des travailleurs du handicap par le Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23412 posée par Mme Françoise Dumont

Revalorisation salariale de tous les professionnels de l'aide à domicile.

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23183 posée par M. Alain Duffourg

Revalorisation des salaires des aides à domicile du secteur privé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

03/06/2021
Pertinence