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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 02004 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Pénurie de billets de train

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/08/2022

   Pertinence

2. Question n° 24885 posée par M. Max Brisson

   Modalités de compensation de la suppression de la taxe d'habitation afférente aux résidences principales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   14/10/2021

   Pertinence

3. Question n° 0182S posée par M. Max Brisson

   Utilisation de l'Eusko par la ville de Bayonne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

   25/01/2018

   Pertinence

4. Question n° 02761 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Usage des monnaies locales par les collectivités

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   18/01/2018

   Pertinence

5. Question n° 20016 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Perte de chiffre d'affaires des commerces dans les stations de ski suite au manque de neige

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   11/02/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 23497 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Crédit à la consommation

   La question est caduque

   03/05/2012

   Pertinence