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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 17018 posée par Mme Patricia Schillinger
Entreprises artisanales de coiffure
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 17025 posée par M. Michel Teston
Inquiétudes des artisans coiffeurs
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0462G posée par Mme Dinah Derycke
Prestation dépendance
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 30571 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Projet de soins infirmiers
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 29239 posée par M. Paul Loridant
Projet de soins infirmiers (PSI)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 25933 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Application de la norme de sécurité incendie "type J" dans les foyers logements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07826 posée par M. Bernard Joly
Missions du CODERPA
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 37041 posée par M. André Dulait
Imposition des personnes dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36895 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Montant de l'allocation compensatrice pour tierce personne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35172 posée par M. Bernard Fournier
Réduction du temps de travail pour les salariés à domicile des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence