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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 00440 posée par Mme Françoise Seligmann
Augmentation des tarifs de réservation de TGV-Ouest et Sud-Ouest
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0016S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Réalisation de la ligne ferroviaire Paris - Orléans - Limoges - Toulouse (POLT)
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
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Question n° 04849 posée par M. Jacques Mahéas
Concurrence préjudiciable entre la SNCF et Réseau ferré de France
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 04931 posée par M. Claude Domeizel
Situation du Réseau Ferré de France et avenir du transport ferroviaire dans les zones rurales
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17031 posée par M. Claude Jeannerot
Délocalisation de Réseau ferré de France de Besançon à Dijon
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 22347 posée par Mme Françoise Seligmann
Augmentation des tarifs de réservation des TGV Ouest et Sud-Ouest
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10776 posée par Mme Martine Berthet
Projet de fermeture de la ligne ferroviaire Albertville-Ugine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20266 posée par M. Jean-Claude Anglars
Réouverture de la ligne ferroviaire Rodez-Millau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20270 posée par M. Jean-Claude Anglars
Avenir de la ligne SNCF de l'Aubrac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24878 posée par M. Yves Détraigne
Vétusté et dégradation du réseau ferroviaire français
La question est caduque
Pertinence