Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 03204 posée par M. Michel Moreigne

Missions et effectifs de la DDASS de la Creuse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

24/01/2008
Pertinence
Question n° 0008S posée par M. Georges Mouly

Renforcement des moyens du service de gériatrie de l'hôpital de Tulle

Réponse du Ministère délégué à la famille

18/07/2002
Pertinence
Question n° 37360 posée par M. Xavier Pintat

Transport des produits sanguins

Réponse du ministère : Santé

20/12/2001
Pertinence
Question n° 36423 posée par M. Henri Revol

Niveau de prise en charge des traitements prothétiques dentaires

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert

Toxicité de la cargaison de l'Erika

Réponse du ministère : Logement

09/03/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11970 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Missions et effectifs des services de l'ancienne DDASS de la Creuse

La question est caduque

04/02/2010
Pertinence
Question n° 09422 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Bilan de l'application de la réglementation sur le radon dans la Creuse

La question est caduque

02/07/2009
Pertinence
Question n° 01783 posée par M. Michel Moreigne

Prévention de l'exposition au plomb dans la Creuse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/09/2007
Pertinence
Question n° 10891 posée par M. Michel Doublet

Mise en place de la réforme de la tarification à l'acte

La question est caduque

12/02/2004
Pertinence
Question n° 33422 posée par M. Michel Moreigne

Contrôle de la qualité des eaux thermales

La question est caduque

24/05/2001
Pertinence