Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
-
Question n° 08443 posée par M. Gilbert Favreau
Revendications territoriales de la République populaire de Chine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 07989 posée par M. Fabien Genet
Projet d'accord entre l'Union européenne et le marché commun du sud (Mercosur)
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 07522 posée par Mme Valérie Boyer
Atteintes aux droits de l'homme en Algérie notamment envers les Kabyles
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 06581 posée par M. Bruno Belin
Négociation d'un accord bilatéral de réciprocité sur les permis de conduire avec l'Uruguay.
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0253G posée par M. Philippe Folliot
Déficit de matériels et de munitions chez les combattants ukrainiens
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 26907 posée par Mme Nadège Havet
Test positif au covid-19 lors d'un séjour hors Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25823 posée par Mme Vivette Lopez
Accord entre l'Union européenne et le Qatar en matière de transport aérien
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18138 posée par M. Michel Savin
Position du Gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12673 posée par M. Franck Menonville
Mineurs non accompagnés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23483 posée par Mme Colette Giudicelli
Pollution pétrolière dans le delta du Niger
La question est caduque
Pertinence