Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 126 trouvées

  1. Question n° 27599 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Diminution inquiétante des effectifs de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26738 posée par Mme Françoise Dumont

    Annonce du Président de la République de la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1660S posée par Mme Céline Brulin

    Réforme des études de santé et pénurie de médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1615S posée par Mme Corinne Imbert

    Création d'un conseil national de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21524 posée par M. Daniel Laurent

    Conseil national professionnel spécifique et autonome de gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20889 posée par M. André Vantomme

    Postes offerts par l'Angleterre aux médecins généralistes français et démographie médicale française

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11963 posée par M. André Vantomme

    Postes offerts par l'Angleterre aux médecins généralistes français et démographie médicale française

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne