Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 07257 posée par M. Bruno Rojouan

Déclin du nombre d'agriculteurs dans le département de l'Allier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/06/2023
Pertinence
Question n° 05846 posée par M. Daniel Gremillet

Absence d'aides de la politique agricole commune en cas de cumul de retraite élective et de poursuite professionnelle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/03/2023
Pertinence
Question n° 01905 posée par M. Hugues Saury

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

28/07/2022
Pertinence
Question n° 24967 posée par M. Jean-Claude Tissot

Maladies professionnelles des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence
Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/10/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06787 posée par M. Bruno Rojouan

Stigmatisation de l'activité agricole

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

18/05/2023
Pertinence
Question n° 27789 posée par M. Bruno Rojouan

Stigmatisation de l'activité agricole

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 26117 posée par M. Bruno Rojouan

Déclin du nombre d'agriculteurs dans le département de l'Allier

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence