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1160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1127 trouvées
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Question n° 22866 posée par M. Roland Courteau
Tarification du gazole pour les engins agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22319 posée par M. Charles Guené
Virus de Schmallenberg
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22364 posée par M. Antoine Lefèvre
Virus de Schmallenberg
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21389 posée par M. Alain Fauconnier
Diagnostic énergétique des exploitations agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20557 posée par M. Alain Fauconnier
Délimitation des zones défavorisées dans le cadre de la réforme de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 0487S posée par M. Claude Domeizel
Évolution de la réglementation des associations syndicales de propriétaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11085 posée par M. Claude Domeizel
Réduction de la dotation de l'ADAR aux chambres d'agriculture
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 07003 posée par M. Emmanuel Hamel
Tribunaux paritaires de baux ruraux : élection des membres assesseurs
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 39609 posée par M. Alain Vasselle
Conditions d'appels d'offres pour les prêts bonifiés en agriculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36856 posée par M. Fernand Demilly
Situation de l'enseignement agricole
La question est caduque
Pertinence