Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9240 trouvées
-
Question n° 25975 posée par M. Louis Virapoulle
Exploitation des fonds marins internationaux: date de dépôt d'un projet de loi
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 26265 posée par M. Roger Poudonson
Projet de loi sur la pêche: date prévisible de dépôt
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 26302 posée par M. Maurice Janetti
Sentiers de grande randonnée: dépôt d'un projet de loi
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 26596 posée par M. Maurice Janetti
Statut du chômeur: demande de dépôt d'un projet de loi
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 26772 posée par M. Louis Longequeue
Statut des médecins: demande de dépôt d'un projet de loi
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 760 trouvées
-
Question n° 30627 posée par M. Claude Fuzier
Bibliothécaires: participation au projet de loi sur la lecture publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 33355 posée par M. Bernard Lemarié
Représentation des salariés dans les entreprises: dépôt d'un projet de loi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00083 posée par M. Louis Virapoulle
Projet de loi sur les accidents: discussion au Sénat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06400 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réforme de la caisse des dépôts et consignations: date de dépôt du projet de loi
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09352 posée par M. Maurice Prevoteau
"Promotion de la vie associative": dépôt éventuel d'un projet de loi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence