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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 09029 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien près du marais de Sacy
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 06780 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien de l'Européenne
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06535 posée par M. Rémi Cardon
Subventions accordées aux communes labellisées « petites villes de demain ».
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 04509 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien d'Autrêches
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 04221 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien sur la commune de Wavignies
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence