Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 07003 posée par M. Daniel Hoeffel

Modification de la nomenclature des actes de biologie médicale

Réponse du ministère : Solidarité

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07195 posée par M. Claude Huriet

Nomenclature des actes de biologie médicale

Réponse du ministère : Solidarité

23/11/1989
Pertinence
Question n° 0105S posée par Mme Hélène Luc

Projet d'implantation d'une plate-forme d'échange fret multimodale à Vatry (Marne)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05897 posée par M. François Mathieu

Modification de la composition des commissions départementales d'équipement commercial

Réponse du ministère : Entreprises

28/04/1994
Pertinence
Question n° 07375 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Développement des grandes surfaces

Réponse du ministère : Entreprises

28/07/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08049 posée par M. Marcel Vidal

Projets de réforme des fonds structurels établis par la Commission des communautés européennes

La question est caduque

15/10/1987
Pertinence
Question n° 01388 posée par Mme Paulette Fost

Transfert de l'entreprise Paris-Print

La question est caduque

08/09/1988
Pertinence
Question n° 23667 posée par M. Philippe Adnot

Application du code du travail dans un ERP "établissement recevant du public"

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 22170 posée par Mme Frédérique Espagnac

Fonctionnement de la COFACE

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence