Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 1068S posée par M. Loïc Hervé
Utilité d'un vélodrome Haute-Savoie Arena
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 09029 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien près du marais de Sacy
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 06780 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien de l'Européenne
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 06635 posée par Mme Corinne Féret
Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 06535 posée par M. Rémi Cardon
Subventions accordées aux communes labellisées « petites villes de demain ».
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22170 posée par Mme Frédérique Espagnac
Fonctionnement de la COFACE
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23667 posée par M. Philippe Adnot
Application du code du travail dans un ERP "établissement recevant du public"
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01388 posée par Mme Paulette Fost
Transfert de l'entreprise Paris-Print
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08049 posée par M. Marcel Vidal
Projets de réforme des fonds structurels établis par la Commission des communautés européennes
La question est caduque
Pertinence