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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 16597 posée par M. Alain Marc
Propositions de l'étude réalisée à l'initiative du Comité d'entente des grands invalides de guerre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 13444 posée par M. Jean-François Picheral
Revendications des représentants du monde combattant
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence