Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 10807 posée par M. Joël Guerriau
Pollution de l'air dans la région des Pays de la Loire et dotation accordée aux organismes compétents
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 10857 posée par M. Didier Mandelli
Subventions annuelles versées à Air Pays de la Loire
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 04884 posée par Mme Élisabeth Doineau
Aides à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 04719 posée par Mme Michelle Meunier
Aides à l'agriculture biologique dans les Pays de la Loire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 04421 posée par M. Joël Bigot
Financement des aides à la conversion et au maintien en agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 22235 posée par M. Serge Mathieu
Attribution par les collectivités locales de subventions aux établissements privés d'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence