Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 05005 posée par M. Michel Dagbert

    Mutations des enseignants du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04628 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés des enseignants ultramarins d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17396 posée par Mme Corinne Imbert

    Mutations des professeurs de lycée professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16134 posée par M. Daniel Laurent

    Gestion des ressources humaines dans l'enseignement technique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06082 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des enseignants en demande de mutation pour rapprochement de conjoint

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16284 posée par M. Maurice Antiste

    Refus de mutation des enseignants ultramarins pour rapprochement de conjoints

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22807 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés pour les enseignants d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18788 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Difficultés pour les enseignants d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible