Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 02188 posée par M. Josselin de Rohan

    Brevet des collèges: taux d'échec

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01080 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration de la distribution de lettres et paquets recommandés

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert

    Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06266 posée par M. José Balarello

    Ouverture des envois recommandés en présence du préposé de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 37538 posée par M. Joseph Ostermann

    Compatibilité entre aménagement foncier et contrats territoriaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 35228 posée par M. Emmanuel Hamel

    Remboursement des analyses biologiques effectuées avant tout traitement par Interféron des personnes atteintes d'hépatite C

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne