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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 27414 posée par Mme Elsa Schalck

    Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet

    Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2136S posée par M. Bruno Belin

    Fermeture des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26568 posée par Mme Christine Herzog

    Suppressions des classes de CP et CM1 en commune rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2100S posée par M. Serge Babary

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27404 posée par M. Serge Babary

    Surcoûts pour les collectivités induits par les protocoles sanitaires appliqués aux cantines et à l'accueil périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1548S posée par M. Édouard Courtial

    Fermeture de classes dans l'Oise pour la rentrée 2021

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20949 posée par M. Laurent Burgoa

    Convention de scolarité partagée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16757 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur le dispositif « santé, sport, culture, civisme »

    La question est caduque

    Pertinence Faible