Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 13700 posée par M. Jean Louis Masson

Démantèlement de l'hôpital militaire Legouest à Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de la ville de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

09/01/2020
Pertinence
Question n° 24508 posée par M. Jean Louis Masson

Fonds de soutien aux communes touchées par le redéploiement territorial des armées

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23382 posée par M. Jean Louis Masson

Fonds de soutien aux communes touchées par le redéploiement territorial des armées

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/10/2016
Pertinence
Question n° 14053 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

Réponse du Ministère de la défense

04/12/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22611 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21468 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21247 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 19983 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence