Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 25937 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Usage des retenues hydrauliques

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/12/2021
Pertinence
Question n° 21305 posée par M. René-Paul Savary

Préservation des moulins marnais

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

11/03/2021
Pertinence
Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

15/10/2020
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 26631 posée par Mme Nadia Sollogoub

Contraintes dommageables sur la gestion des plans d'eau

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2075S posée par M. Max Brisson

Difficultés réglementaires pour les projets d'installations photovoltaïques flottants

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 1638S posée par M. Laurent Burgoa

Avenir des moulins de la commune de Collias

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 22112 posée par M. Hugues Saury

Inquiétudes face à la politique de destruction des retenues d'eau

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 22001 posée par M. Max Brisson

Politique de destruction des retenues d'eau et avenir des moulins français

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses