Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 28922 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Tronçon Poitiers-Bordeaux de la RN 10 et fret maritime dans le trafic transpyrénéen

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0840S posée par M. Philippe Madrelle

    Travaux d'aménagement de la RN 10 en Nord Gironde

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0361S posée par M. Gérard Larcher

    Aménagement de la nationale 10 entre Rambouillet-Bel Air et Ablis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0316S posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Financement des infrastructures routières et autoroutières

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0022G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Financement des infrastructures routières

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05555 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Trafic exceptionnel de poids lourds sur la route nationale 10

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0082S posée par M. Gérard Larcher

    Programme coordonné d'adaptation des RN 10, 12 et 13 au niveau du trafic et à la sécurité routière

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible