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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0541G posée par M. Bernard Fournier
Propos sur la tendance politique des médias
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1683G posée par M. Bernard Fournier
Sommet G5 Sahel
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 1512S posée par M. Bernard Fournier
Nouvelles réglementations sur les boues d'épuration urbaines
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0750S posée par Mme Catherine Fournier
Mission de contrôle de l'obligation scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0709G posée par Mme Catherine Fournier
Grève du zèle des douaniers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence