Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1529G posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Perspectives de fin d'année pour le tourisme dans les stations de montagne et en Polynésie française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1678S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Devenir des régies publiques après les fermetures administratives successives

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1723S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Effectifs et conditions de travail des fonctionnaires de police au commissariat de Gap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2102G posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Contrat d'engagement jeune

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 2119S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

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