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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0738S posée par Mme Sabine Van Heghe
Potentialités du projet de recherche sur les ressources gazières de Lorraine dans les gisements de charbon non exploités
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0185S posée par Mme Sabine Van Heghe
Dépistage du saturnisme auprès des populations du programme d'intérêt général Metaleurop Nord
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1648S posée par Mme Sabine Van Heghe
Avenir de l'usine PSA à Douvrin
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 0640S posée par Mme Sabine Van Heghe
Dessertes en trains à grande vitesse du bassin minier
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0456S posée par Mme Sabine Van Heghe
Projet d'intérêt général Metaleurop Nord et taxe foncière
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence