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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 0666G posée par M. Pascal Martin
Trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 03629 posée par M. Jacques Grosperrin
Devenir des lycées professionnels
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 18204 posée par Mme Laurence Cohen
Décret contre la pénurie de médicaments
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 06645 posée par M. Philippe Paul
Place des ports de Brest et Roscoff dans les échanges avec l'Irlande après le Brexit
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06425 posée par M. Jacques Genest
Encadrement de la profession de foreur
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 11000 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 11004 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des armées
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 11006 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'État chargé des anciens combattants et de la mémoire
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 11007 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la culture
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11008 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la justice
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence