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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 0076S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés pour les professionnels de santé et les contribuables
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01667 posée par M. Laurent Burgoa
Utilisation de drones dans la lutte contre les incendies
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 25569 posée par Mme Christine Herzog
Qualités et références des contrôleurs de l'application « tousanticovid verif »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 24254 posée par Mme Christine Herzog
Qualités et références des contrôleurs de l'application « tousanticovid verif »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 20184 posée par Mme Laure Darcos
Situation économique des radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22131 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Bail de droit privé et supplément de loyer de solidarité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19765 posée par M. Didier Marie
Difficultés rencontrées dans le cadre de l'instruction de permis de construire valant division soumis à un transfert partiel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19766 posée par M. Didier Marie
Droit applicable dans le cadre de l'instruction de permis de construire valant division soumis à un transfert partiel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19767 posée par M. Didier Marie
Mutation des permis de construire et évolution des permis valant division ayant fait l'objet de transferts partiels
La question est caduque
Pertinence