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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 127 trouvées
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Question n° 11499 posée par M. Hervé Maurey
Coût et évaluation des normes
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10735 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Permettre à la nouvelle génération d'agriculteurs d'exercer pleinement et sereinement leur fonction de chef d'entreprise
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07294 posée par Mme Laurence Muller-Bronn
Bilan de l'application des lois
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 03209 posée par M. Michel Dagbert
Phénomène des noyades en piscine
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 03058 posée par M. Olivier Paccaud
Obligation de vidange dans les piscines publiques
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 10433 posée par M. Sebastien Pla
Simplification des normes pour les exploitants viticoles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 27974 posée par M. Christian Klinger
Sécurisation de l'application des règles du droit du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26730 posée par Mme Colette Mélot
Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21649 posée par M. Michel Savin
Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18113 posée par M. Michel Savin
Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
Pertinence