Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 07759 posée par Mme Laurence Garnier

    Situation des dépositaires de presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24598 posée par M. Étienne Blanc

    Difficultés financières des radios indépendantes locales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24606 posée par M. Philippe Tabarot

    Radios indépendantes locales et régionales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24192 posée par Mme Annie Le Houerou

    Soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24099 posée par M. Hervé Gillé

    Renouvellement du soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15110 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des enseignants du réseau culturel français durant cette crise sanitaire mondiale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18282 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Politique muséale de l'État en région

    La question est caduque

    Pertinence Faible