Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 00618 posée par M. Edouard Le Jeune

Revenu des éleveurs de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01836 posée par M. Auguste Cazalet

Elevage de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

06/10/1988
Pertinence
Question n° 03313 posée par M. François Mathieu

Eleveurs de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 06607 posée par M. René Travert

Production porcine communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/1989
Pertinence
Question n° 06756 posée par M. Josselin de Rohan

Modification des systèmes des restitutions sur les ventes de porc

Réponse du ministère : Agriculture

02/11/1989
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10706 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande ovine

La question est caduque

05/07/1990
Pertinence
Question n° 23671 posée par M. Marcel Lesbros

Marché de la viande ovine

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 20893 posée par M. Michel Sergent

Epidémie allemande de peste porcine

La question est caduque

06/03/1997
Pertinence
Question n° 23792 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Dérogation accordée par la commission des opérations de bourse pour l'introduction d'une société sur le premier marché

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/03/2000
Pertinence
Question n° 21699 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pêche artisanale en Méditerranée

La question est caduque

12/05/2016
Pertinence