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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 13286 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Revendications des anciens combattants dans le cadre du budget pour 2015

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11364 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10755 posée par M. Philippe Paul

    Évaluation de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09352 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09235 posée par M. Georges Labazée

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24029 posée par M. Daniel Millaud

    Désengagement de l'Institut des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20734 posée par M. Daniel Millaud

    Statut du personnel hospitalier du territoire de la Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09072 posée par M. Daniel Millaud

    Recensement des populations des communes de Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03152 posée par M. Daniel Millaud

    Marins retraités résidant en Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01977 posée par M. Daniel Millaud

    Marins retraités résidant en Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Faible