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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 326 trouvées
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Question n° 08315 posée par M. Jacques Oudin
Réalisation d'ouvrages d'art à péage : publication du décret
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00877 posée par M. Marcel Vidal
Bilan énergétique de l'horaire d'été
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 05308 posée par M. Alain Gérard
Conséquence de l'horaire d'été
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 06373 posée par M. Edouard Le Jeune
Clarification et simplification de l'expression écrite administrative
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 09196 posée par M. Albert Voilquin
Heure d'été
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 22385 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prélèvements sur les organismes HLM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22968 posée par M. Alain Richard
Prise en charge des enfants autistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04023 posée par M. Yves Chastan
Avenir de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14831 posée par M. Christian Cambon
Gestion des effectifs de police municipale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24226 posée par Mme Brigitte Micouleau
Renforcement du nombre de dispositifs de recueil des titres d'identité et de voyage
La question est caduque
Pertinence