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1395 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1264 trouvées
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Question n° 34633 posée par M. Emile Durieux
Ouvriers saisonniers étrangers: lenteur du traitement des dossiers
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 06567 posée par M. René Monory
Traitement des dossiers des français musulmans
Réponse du ministère : Rapatriés
Pertinence
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Question n° 06888 posée par M. Michel Manet
Handicapés: délais dans le traitement des dossiers par la COTOREP
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 10210 posée par M. Henri Caillavet
FPA: délais de traitement des dossiers
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 14733 posée par M. Marc Boeuf
Caisse d'assurance-maladie d'Aquitaine: délai de traitement des dossiers de retraite
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 131 trouvées
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Question n° 25213 posée par M. Pierre Noe
Handicapés: traitement des dossiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10022 posée par M. Jacques Habert
Fonctionnement du service chargé de délivrer les certificats de nationalité des Français établis hors de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10281 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Traitement des dossiers de loyers impayés par le tribunal de grande instance de Nanterre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10116 posée par M. Emmanuel Hamel
Position du Gouvernement français concernant la télévision haute définition
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13345 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conclusions tirées des assises sur les violences conjugales
La question est caduque
Pertinence