Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 23969 posée par Mme Denise Saint-Pé

Mise en place d'un chèque location électrique

Réponse du Ministère de la transition écologique

29/07/2021
Pertinence
Question n° 11417 posée par M. Vincent Segouin

Assurance des engins légers à moteur électrique à usage individuel sur la voie publique

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11075 posée par Mme Vivette Lopez

Prévention et usage de la trottinette électrique

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10904 posée par M. Olivier Paccaud

Ré-homologation des véhicules agricoles neufs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10941 posée par M. Alain Joyandet

Ré-homologation des véhicules agricoles neufs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/06/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28250 posée par Mme Marta de Cidrac

Réforme de la filière à responsabilité élargie des producteurs des véhicules hors d'usage

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 23951 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Chèque location électrique

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23774 posée par M. Jacques Fernique

Usage de l'eau dans les centres de lavage de voitures en période de sécheresse

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence