Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 07135 posée par Mme Brigitte Micouleau
Création d'une neuvième juridiction interrégionale spécialisée à Toulouse
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 06826 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Intégration des risques associés aux écrans dans les carnets de santé
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 05881 posée par M. Jean-Noël Guérini
Exportation de textiles usagés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 05397 posée par M. Jean-Noël Guérini
Recrudescence des échouages de dauphins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 01723 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Renforcement de la sécurité pour les agents de police et les militaires de la gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 06214 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Violences routières et absence d'effectivité des peines
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 22853 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Renforcement de la sécurité pour les agents de police et les militaires de la gendarmerie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20528 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Ouvrir 1 500 postes au certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive en 2021
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02400 posée par M. Jean-Pierre Michel
Avenir des petits hôpitaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37021 posée par M. Joël Billard
Situation des chirurgiens dentistes
La question est caduque
Pertinence