Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 1857S posée par M. Jean-Pierre Moga

Permanence des soins et désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

14/10/2021
Pertinence
Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly

Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

23/11/2017
Pertinence
Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

Situation des urgences des établissements hospitaliers français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 24875 posée par M. Jean Pierre Vogel

Urgences dans les établissements hospitaliers

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 22936 posée par M. Michel Bouvard

Conséquences des modifications de la carte hospitalière pour les SDIS

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/07/2016
Pertinence
Question n° 20681 posée par M. Michel Bouvard

Conséquences des modifications de la carte hospitalière pour les SDIS

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/03/2016
Pertinence
Question n° 1017S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir du service d'aide médicale urgente des Alpes-de-Haute-Provence

La question a été retirée

12/02/2015
Pertinence
Question n° 09449 posée par M. Marcel Rainaud

Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/11/2013
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses