Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 17209 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise en place d'un numéro unique d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16988 posée par M. Patrick Chaize

Numéro unique d'appel aux secours d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/06/2020
Pertinence
Question n° 14869 posée par M. Olivier Paccaud

Organisation des appels sanitaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/03/2020
Pertinence
Question n° 14830 posée par M. Patrick Chaize

Numéro unique d'appel aux secours d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence
Question n° 14831 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise en place d'un numéro unique d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17212 posée par M. Jean Pierre Vogel

Référentiel du secours d'urgence à personne et de l'aide médicale urgente

La question est caduque

09/07/2020
Pertinence
Question n° 08595 posée par M. Jean Pierre Vogel

Référentiel du secours d'urgence à personne et de l'aide médicale urgente

La question est caduque

31/01/2019
Pertinence
Question n° 17188 posée par M. Raymond Vall

Dysfonctionnements nocturnes des services de santé dans le Gers

La question est caduque

17/02/2011
Pertinence
Question n° 11181 posée par Mme Évelyne Didier

Secours d'urgence en milieu rural

La question est caduque

03/12/2009
Pertinence