Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01000 posée par M. Bruno Belin

    Médicaments réservés à l'usage hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01005 posée par M. Bruno Belin

    Délivrance des médicaments réservés à l'usage hospitalier

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16312 posée par Mme Françoise Laborde

    Risque environnemental lié à l'usage massif de produits plastiques de protection

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16315 posée par Mme Françoise Laborde

    Statut et dangerosité des déchets issus des matériaux en plastique utilisés pour la protection contre le Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13695 posée par Mme Florence Lassarade

    Autorisation d'utilisation du midazolam en médecine de ville

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27791 posée par M. Bruno Belin

    Médicaments réservés à l'usage hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27793 posée par M. Bruno Belin

    Délivrance des médicaments réservés à l'usage hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne