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671 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 602 trouvées
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Question n° 02215 posée par M. Bernard Parmantier
Restitution à la ville de Paris des terrains occupés par la faculté de Vincennes
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 00238 posée par Mme Rolande Perlican
Ouvriers de la ville de Paris: déroulement de carrière
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0239S posée par M. Serge Boucheny
Ville de Paris: politique du logement social
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 0244S posée par M. Jean Chérioux
Ville de Paris: politique du logement social
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 00310 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création de circonscriptions supplémentaires à Paris, Lyon et Marseille
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 04634 posée par M. Paul Loridant
Résiliation d'abonnements et de publications dans les bibliothèques publiques de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07416 posée par M. Paul Loridant
Résiliation d'abonnements dans les bibliothèques publiques de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08088 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Sanctions prises à l'égard de trois assistantes sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08958 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Sanctions prises à l'égard de trois assistantes sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09315 posée par M. Paul Loridant
Résiliation d'abonnements dans les bibliothèques publiques de Paris
La question est caduque
Pertinence