Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 09175 posée par Mme Samantha Cazebonne
Précisions sur l'aide financière apportée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger à la Mission laïque française
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 06716 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Durcissement des conditions d'attribution des aides sociales pour les Français de l'étranger
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 05841 posée par M. Jean-Yves Leconte
Enveloppe des bourses scolaires pour 2023
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 04629 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Respect du contrat d'engagement républicain des associations percevant des aides financières à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 01566 posée par M. Guillaume Gontard
Criblage des bénéficiaires finaux de l'aide internationale
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 26237 posée par M. Yves Détraigne
Assurer un avenir à l'Afghanistan
La question est caduque
-
Question n° 23797 posée par M. Pierre Charon
Dispositifs de soins dispensés aux étrangers en situation irrégulière
La question est caduque
-
Question n° 13804 posée par M. Marcel Rainaud
Lutte contre la spéculation sur les dettes publiques
La question est caduque
-
Question n° 26696 posée par M. Jacques Legendre
Agence française de l'adoption
La question est caduque
-
Question n° 26713 posée par M. Thierry Repentin
Crédit d'impôt sur remplacement de brûleur
La question est caduque