Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 26294 posée par M. Alain Marc

    Agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 25919 posée par M. Philippe Paul

    Difficultés des scieries à s'approvisionner en chêne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 2100G posée par Mme Françoise Férat

    Protection de l'appellation champagne en Russie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

  4. Question n° 24804 posée par M. Rémi Cardon

    Inquiétudes concernant la filière française de bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 24113 posée par M. Franck Menonville

    Pénurie de bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27864 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Spéculation sur les matières premières agricoles

    La question est caduque

  2. Question n° 27443 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Assouplissement des règles sur les jachères

    La question est caduque

  3. Question n° 27388 posée par M. Franck Menonville

    Conséquences du conflit en Ukraine sur le marché des engrais

    La question est caduque

  4. Question n° 27305 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences de la guerre en Ukraine sur l'agriculture française

    La question est caduque

  5. Question n° 24054 posée par M. François Bonneau

    Sauvegarde du patrimoine commun national dans le cadre de la nouvelle législation russe

    La question est caduque