Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 22428 posée par M. Joël Guerriau

    Audit de comptabilité judiciaire au Liban

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 20864 posée par M. Joël Guerriau

    Participation de Taïwan à l'Interpol

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 17370 posée par M. Joël Guerriau

    Relations entre la France et le Qatar en matière de lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 14492 posée par M. Joël Guerriau

    Participation de Taïwan à l'organisation mondiale de la santé

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 12199 posée par M. Joël Guerriau

    Difficultés pour les Français établis hors de France à contacter par téléphone les services publics français

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07633 posée par M. Joël Guerriau

    Hausse des tarifs des billets d'avion pour le Liban

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports