Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 22390 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Vaccination des personnels diplomatiques

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 19398 posée par M. Ronan Le Gleut

    Soutien apporté au programme « français langue maternelle »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

  3. Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

    Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 14416 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Aides pour les participants des universités du bureau d'enseignement de la langue et de la civilisation française

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 08622 posée par M. Roger Karoutchi

    Traité d'Aix-la-Chapelle et administrations décentralisées et déconcentrées

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24770 posée par M. Louis Duvernois

    Programme FLAM

    La question est caduque

  2. Question n° 23153 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

    La question est caduque

  3. Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

    La question est caduque