Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 16207 posée par M. Pascal Allizard

    Situation au Mali

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 14610 posée par M. Pascal Allizard

    Action de la France au Mali

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 1052G posée par M. Olivier Léonhardt

    Intervention française au Mali

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 1056G posée par M. Christian Cambon

    Décès des treize militaires au Mali

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin

    Situation au Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25337 posée par M. Roger Karoutchi

    Élections au Mali

    La question est caduque

  2. Question n° 23896 posée par M. Christophe-André Frassa

    Conséquences de l'annulation de la dette monétaire du Mali

    La question est caduque

  3. Question n° 16609 posée par M. Christophe-André Frassa

    Conséquences de l'annulation de la dette monétaire du Mali

    La question est caduque