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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 26257 posée par M. Stéphane Demilly

    Crise au Kazakhstan et dépendance énergétique de la France à l'uranium

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 20306 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Désarmement et signature du traité sur l'interdiction des armes nucléaires

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 0893G posée par M. Franck Menonville

    Situation en Iran

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 0842G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Crise dans le Golfe

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

  5. Question n° 0689S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'office franco-allemand pour la transition énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27364 posée par M. Pierre Charon

    Réponse nationale en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine

    La question est caduque

  2. Question n° 27168 posée par M. Fabien Genet

    Mesures de prévention compte tenu des risques nucléaires dans l'Est de l'Europe

    La question est caduque

  3. Question n° 16374 posée par Mme Esther Benbassa

    Projet belge de dissimulation des déchets nucléaires par enfouissement sous terre

    La question est caduque

  4. Question n° 08356 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'Office franco-allemand pour la transition énergétique

    La question a été transformée.

  5. Question n° 22681 posée par M. Robert Hue

    Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires

    La question est caduque