Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0741G posée par M. Joël Guerriau

    Accord de défense franco-allemand

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  2. Question n° 0764G posée par M. Joël Guerriau

    Mali

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

  3. Question n° 23784 posée par M. Joël Guerriau

    Situation militaire au Nord Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 23793 posée par M. Joël Guerriau

    Otages français au Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  5. Question n° 00526 posée par M. Joël Guerriau

    Énergie nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07633 posée par M. Joël Guerriau

    Hausse des tarifs des billets d'avion pour le Liban

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports