Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 04713 posée par M. Emmanuel Capus

    Fermetures d'établissements scolaires en cas de délestage électrique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 04305 posée par M. Jérôme Bascher

    Contradiction entre l'application dans les écoles des mesures de lutte contre la covid-19 et le contexte énergétique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 04236 posée par Mme Céline Brulin

    Fermeture des écoles en cas de coupure d'électricité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 03928 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Universités face aux délestages et coupures de courant

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  5. Question n° 03186 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences des prix élevés de l'énergie sur l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0284S posée par M. Jérôme Bascher

    Contradiction entre l'application dans les écoles des mesures de lutte contre la covid-19 et le contexte énergétique

    La question a été retirée

  2. Question n° 21237 posée par Mme Patricia Schillinger

    Propagande pro-nucléaire en milieu scolaire

    La question est caduque