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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 24432 posée par M. Michel Charasse
Procès-verbaux d'installation des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 21384 posée par M. Vincent Delahaye
Normes applicables en matière d'accueil des enfants dans les structures municipales périscolaires
La question est caduque
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Question n° 19098 posée par M. Michel Vaspart
Simplifications à l'école
La question est caduque
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Question n° 22387 posée par M. Gérard Cornu
Simplification des formalités de remboursement des charges pour l'accueil de jeunes en apprentissage
La question est caduque
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Question n° 24480 posée par M. Michel Charasse
Présentation au maire de tout nouvel enseignant affecté dans une école communale publique
La question est caduque