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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 15262 posée par M. Jean Besson

   Premier bilan du fonds chaleur

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   23/09/2010
2. Question n° 14966 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Égal accès à l'électricité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/09/2010
3. Question n° 13761 posée par Mme Esther Sittler

   Incitation des consommateurs à acquérir des appareils électroménagers peu énergivores

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/06/2010
4. Question n° 13638 posée par M. Jacques Gillot

   Augmentation du prix du gaz

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   27/05/2010
5. Question n° 13235 posée par M. Gérard Bailly

   Devenir des petites stations-service en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   29/04/2010

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 14843 posée par M. Roland Courteau

   Construction à énergie positive et délivrance des labels de certification

   La question est caduque

   19/08/2010
2. Question n° 13745 posée par M. Charles Gautier

   Développement de l'éolien offshore dans les Pays de la Loire

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   10/06/2010